Ce que vous devez savoir sur la règle de meilleure exécution
Les courtiers doivent privilégier la meilleure exécution, c'est‑à‑dire s'efforcer d'offrir aux clients l'exécution d'ordre la plus favorable. La meilleure exécution est une obligation légale qui garantit que les intérêts des clients priment sur les incitations du courtier. Lorsqu'ils évaluent la demande d'un client, les courtiers prennent en compte des facteurs tels que le meilleur prix, la rapidité d'exécution et la probabilité d'exécution de la transaction.
Notions de base
La meilleure exécution est une obligation légale importante qui exige que les courtiers recherchent les options les plus favorables pour exécuter les ordres de leurs clients dans le contexte du marché en vigueur. Elle constitue une exigence essentielle de protection des investisseurs, obligeant les courtiers à faire preuve de diligence raisonnable lors de l'exécution des ordres afin d'obtenir les conditions les plus avantageuses pour le client. Pour se conformer à la meilleure exécution, les courtiers doivent examiner, suivre et documenter l'acheminement des ordres d'actions, d'options ou d'obligations pour exécution.
Approfondissement des principes de la meilleure exécution
La meilleure exécution est un principe éthique fondamental et une exigence légale qui place les intérêts des clients au premier plan lorsque les courtiers exécutent des transactions. L'accent est mis sur la satisfaction des besoins du client, reléguant au second plan les incitations du courtier.
Les standards d'exécution sont supervisés par la Securities and Exchange Commission (SEC), qui impose aux courtiers-négociants de fournir des rapports trimestriels sur l'acheminement des ordres à la SEC. De plus, la Financial Industry Regulatory Authority (FINRA) réalise des examens et des audits réguliers pour s'assurer que les sociétés de courtage respectent les pratiques de meilleure exécution.
Qu'est-ce que la règle FINRA 5310 ?
La règle de meilleure exécution, telle qu'établie par la FINRA, souligne l'importance pour les sociétés membres et leurs personnes associées de rechercher avec diligence le marché le plus avantageux pour les transactions de titres impliquant leurs clients ou les clients d'autres courtiers. Elle exige qu'ils déploient des efforts pour garantir le prix le plus favorable aux clients dans les conditions de marché en vigueur. Les entreprises sont tenues d'évaluer régulièrement et d'assurer la qualité d'exécution des ordres clients, soit par des évaluations systématiques, soit au cas par cas.
Exigences de meilleure exécution
Lors de l'exécution des ordres clients, les courtiers prennent en compte plusieurs facteurs cruciaux, notamment la possibilité d'obtenir un prix plus favorable que celui coté, la rapidité d'exécution de la transaction et la probabilité d'exécution réussie. Les considérations de meilleure exécution englobent également d'autres facteurs tels que le délai de règlement et la taille de la transaction.
La directive Markets in Financial Instruments (MiFID) II, mise en œuvre en Europe en 2018, a introduit des règles de meilleure exécution. Ces règles ont renforcé les précédentes dispositions MiFID établies en 2007. Elles visent à garantir que les courtiers entreprennent des "mesures suffisantes" pour obtenir une exécution avantageuse pour leurs clients, dépassant la norme des "mesures raisonnables".
Comment s'assurer que votre courtier respecte la règle de meilleure exécution ?
Les sociétés d'investissement, comme BlackRock, publient souvent des divulgations détaillées de leurs politiques d'exécution des ordres. Dans le cas de BlackRock, elles fournissent aux clients des informations détaillées sur leurs protocoles de meilleure exécution et de passation d'ordres via leur document de divulgation "Best Execution and Order Placement".
Qu'est-ce que MiFID II ?
MiFID II est un cadre réglementaire mis en place par l'Union européenne (UE) pour uniformiser et renforcer la protection des investisseurs sur les marchés financiers de l'UE. Il présente des similitudes avec la règle de meilleure exécution aux États-Unis et vise à établir des pratiques et des règles cohérentes dans l'ensemble de l'UE.
Conséquences en cas de violation de la règle de meilleure exécution
En 2020, Robinhood Financial LLC a fait l'objet de poursuites par la SEC pour des déclarations trompeuses. Les accusations concernaient l'absence de divulgation des paiements reçus pour l'acheminement des ordres clients et le manquement à son obligation de rechercher les meilleures conditions pour l'exécution des ordres clients. En particulier, Robinhood avait affirmé de manière mensongère dans la FAQ de son site web que la qualité de son exécution dépassait ou égalait celle de ses concurrents pendant une certaine période.